Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APET Association des Professionnels de l'Environnement de Travail
ARSEG Association des Responsables de Services Généraux, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3935795
Date de dépôt :
20/07/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
20/07/2022
APET Association des Professionnels de l\'Environnement de Travail de ARSEG Association des Responsables de Services Généraux

Présentation de la marque APET Association des Professionnels de l'Environnement de Travail

Déposée le 20 juillet 2012 par l'association loi 1901 ARSEG Association des Responsables de Services Généraux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « APET Association des Professionnels de l'Environnement de Travail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 ARSEG Association des Responsables de Services Généraux domicilié(e) 101-109 Rue Jean Jaurès - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARSEG Association des Responsables de Services Généraux, Mme Aggoun Clémentine domicilié(e) 101-109 Rue Jean Jaurès - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque APET Association des Professionnels de l'Environnement de Travail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APET Association des Professionnels de l'Environnement de Travail est expirée depuis le 20 juillet 2022.

ARSEG Association des Responsables de Services Généraux a également déposé les autres marques suivantes : Forum de l'Environnement de Travail , ARSEG INFO Le magazine de l'environnement de travail , Trophées de l'Environnement de Travail , ADET Association des Directeurs de l'Environnement de Travail , L ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL LE NOUVEAU NOM DES SERVICES GENERAUX , ARSEG Association des Directeurs de l'Environnement de Travail


ARSEG Association des Responsables de Services Généraux, Association loi 1901 - 101-109 Rue Jean Jaurès - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


ARSEG Association des Responsables de Services Généraux, Mme Aggoun Clémentine - 101-109 Rue Jean Jaurès - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634344 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Publication magazine, plaquettes commerciales, affiches, études, guides professionnels, publicités ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Administration base documentaire en ligne, forums de discussion, site Internet ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).